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Marques déposées par MICHELE SAUX
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Les Seigneuries VILL'AGE VERMEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Seigneuries VILL'AGE VERMEIL
MICHELE SAUX
ALAIN SAPORTA
ANTOINE PUERTAS-SOLIS

Numéro de dépôt :
3611641
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
Les Seigneuries VILL\'AGE VERMEIL de MICHELE SAUX

Présentation de la marque Les Seigneuries VILL'AGE VERMEIL

Déposée le 17 novembre 2008 par MICHELE SAUX, ALAIN SAPORTA, ANTOINE PUERTAS-SOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Seigneuries VILL'AGE VERMEIL »

Les déposants sont MICHELE SAUX domicilié(e) 4 RUE DU DAUPHINE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France, ALAIN SAPORTA domicilié(e) 81 RUE DE VERDUN,11000 CARCASSONNE - 11000 - France, ANTOINE PUERTAS-SOLIS domicilié(e) 11 CHEMIN BELLEVUE,31280 AIGREFEUILLE - 31280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHELE SAUX domicilié(e) 4 RUE DU DAUPHINE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Seigneuries VILL'AGE VERMEIL est expirée depuis le 17 novembre 2018.

MICHELE SAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES SEIGNEURIES , LES SEIGNEURIES VILL'AGES


MICHELE SAUX - 4 RUE DU DAUPHINE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France

ALAIN SAPORTA - 81 RUE DE VERDUN,11000 CARCASSONNE - 11000 - France

ANTOINE PUERTAS-SOLIS - 11 CHEMIN BELLEVUE,31280 AIGREFEUILLE - 31280 - France


MICHELE SAUX - 4 RUE DU DAUPHINE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.